Conditions générales

On conçoit, construit et maintient de l'automatisation pilotée par l'IA et du logiciel sur-mesure. Le périmètre, les livrables, le calendrier et le prix de chaque mission sont définis dans une proposition ou un contrat écrit distinct, qui prévaut sur les informations générales de ce site.

Les tarifs affichés sur ce site sont indicatifs, pas des offres fermes. Un devis ferme est fourni après un appel de cadrage et confirmé par écrit.

Vous vous engagez à fournir des accès dans les temps, des informations exactes et les comptes ou identifiants nécessaires, et à détenir les droits sur les données ou systèmes que vous nous demandez d'utiliser.

Sauf mention contraire du contrat de projet, après paiement intégral vous êtes propriétaire des livrables qu'on construit pour vous — code, workflows et documentation. On conserve les droits sur nos outils, bibliothèques et savoir-faire préexistants.

Les honoraires, la devise et l'échéancier sont fixés dans le contrat de projet. Un retard de paiement peut suspendre les travaux en cours.

Chaque partie garde confidentielles les informations de l'autre et ne les utilise que pour réaliser la mission.

On fournit nos services avec un soin et une compétence raisonnables. Au-delà de ce que prévoit un contrat signé, le site et les services sont fournis « en l'état », sans autre garantie. L'automatisation dépend de plateformes tierces que nous ne contrôlons pas.

Dans la limite permise par la loi, notre responsabilité totale liée à une mission est limitée aux honoraires payés pour cette mission. Nous ne sommes pas responsables des pertes indirectes ou consécutives.

Chaque partie peut mettre fin à une mission selon les modalités du contrat de projet. Les honoraires pour le travail déjà réalisé restent dus.

Ces conditions sont régies par le droit de l'État du Wyoming, États-Unis, sans égard aux règles de conflit de lois.

Une question sur ces conditions ? Écrivez à hello@flowstacksystems.org ou à 30 N Gould St, Ste R, Sheridan, WY 82801, États-Unis.